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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
115 questions
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Question n° 12704 posée par M. Marcel Lesbros
Assujettissement des coopératives agricoles à la contribution sociale de solidarité des sociétés
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 09621 posée par M. Marcel Lesbros
Diminution de la subvention allouée aux oeuvres complémentaires de l'école publique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00289 posée par M. Marcel Lesbros
Relations entre les collectivités locales et France Télecom concernant les travaux de pose de câbles
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 34163 posée par M. Marcel Lesbros
Desserte ferroviaire du massif alpin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 21368 posée par M. Marcel Lesbros
Délégation de signature et de fonctions du président de conseil général
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 10704 posée par M. Marcel Lesbros
Taxe de coresponsabilité laitière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08438 posée par M. Marcel Lesbros
Exercice du droit d'option prévu pour les fonctionnaires territoriaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 07007 posée par M. Marcel Lesbros
Information des bibliothèques centrales de prêts
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20020 posée par M. Marcel Lesbros
Fonds de solidarité
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07903 posée par M. Marcel Lesbros
Hommage aux morts d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence