Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 12704 posée par M. Marcel Lesbros

    Assujettissement des coopératives agricoles à la contribution sociale de solidarité des sociétés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09621 posée par M. Marcel Lesbros

    Diminution de la subvention allouée aux oeuvres complémentaires de l'école publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00289 posée par M. Marcel Lesbros

    Relations entre les collectivités locales et France Télecom concernant les travaux de pose de câbles

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 34163 posée par M. Marcel Lesbros

    Desserte ferroviaire du massif alpin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21368 posée par M. Marcel Lesbros

    Délégation de signature et de fonctions du président de conseil général

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10704 posée par M. Marcel Lesbros

    Taxe de coresponsabilité laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08438 posée par M. Marcel Lesbros

    Exercice du droit d'option prévu pour les fonctionnaires territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07007 posée par M. Marcel Lesbros

    Information des bibliothèques centrales de prêts

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20020 posée par M. Marcel Lesbros

    Fonds de solidarité

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07903 posée par M. Marcel Lesbros

    Hommage aux morts d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte