Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 0047G posée par M. Michel Souplet

    Importations et débouchés des produits oléagineux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0054G posée par M. Alain Lambert

    Aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0059G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Assurance chômage des Français expatriés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0068G posée par M. Bernard Laurent

    Production ovine

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0062G posée par M. André Égu

    Rôle des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0044G posée par M. Paul Caron

    RMI

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0039G posée par M. Louis Moinard

    Implantation de grandes surfaces et commerce de proximité

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0036G posée par M. Jean Huchon

    Politique de l'emploi et importations

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0024G posée par M. Jacques Machet

    Carburants d'origine agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0031G posée par M. Louis De Catuelan

    Situation de la marine marchande

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte