Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

221 questions

  1. Question n° 20742 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13160 posée par M. Hervé Maurey

    Statut des infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10589 posée par M. Hervé Marseille

    Application de la loi du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18744 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19392 posée par M. Philippe Richert

    Infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11933 posée par M. Denis Badré

    Qualité des soins infirmiers destinés aux malades atteints d'affection longue durée

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09081 posée par M. Jacques Machet

    Création d'un ordre professionnel des infirmiers et infirmières

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07142 posée par M. Claude Huriet

    Directeur d'école paramédicale et emploi d'infirmier général de 2e classe

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06317 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création dans les établissements scolaires de postes d'infirmières conseillères de santé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15428 posée par M. Serge Franchis

    Attribution du diplôme d'Etat aux titulaires d'un diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte