Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 01887 posée par M. Marcel Lesbros

    Incidence de la réforme de la SNCF sur la fiscalité locale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0009G posée par M. Marcel Lesbros

    Sapeurs-pompiers volontaires et réforme du service national

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13707 posée par M. Marcel Lesbros

    Importance du rôle du thermalisme

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02400 posée par M. Marcel Lesbros

    Personnels de documentation du ministère de la culture

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03891 posée par M. Marcel Lesbros

    Fonctionnement du service de la restauration des terrains en montagne (RTM)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25446 posée par M. Marcel Lesbros

    Dépistage du sida

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22076 posée par M. Marcel Lesbros

    Réalisation de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22158 posée par M. Marcel Lesbros

    Réalisation de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15659 posée par M. Marcel Lesbros

    Attribution de la carte de combattant à l'armée des Alpes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09684 posée par M. Marcel Lesbros

    Participation des communes aux dépenses d'investissement des collèges

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte