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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
115 questions
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Question n° 01887 posée par M. Marcel Lesbros
Incidence de la réforme de la SNCF sur la fiscalité locale
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0009G posée par M. Marcel Lesbros
Sapeurs-pompiers volontaires et réforme du service national
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 13707 posée par M. Marcel Lesbros
Importance du rôle du thermalisme
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02400 posée par M. Marcel Lesbros
Personnels de documentation du ministère de la culture
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 03891 posée par M. Marcel Lesbros
Fonctionnement du service de la restauration des terrains en montagne (RTM)
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 25446 posée par M. Marcel Lesbros
Dépistage du sida
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 22076 posée par M. Marcel Lesbros
Réalisation de l'autoroute A 51
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 22158 posée par M. Marcel Lesbros
Réalisation de l'autoroute A 51
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15659 posée par M. Marcel Lesbros
Attribution de la carte de combattant à l'armée des Alpes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09684 posée par M. Marcel Lesbros
Participation des communes aux dépenses d'investissement des collèges
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence