Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

188 questions

  1. Question n° 04530 posée par M. Michel Mercier

    Professeurs certifiés hors classe en retraite

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16915 posée par M. Michel Mercier

    Cycle universitaire des sciences et techniques des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14718 posée par M. Michel Mercier

    Situation statutaire des agents des collectivités locales employés dans la filière culturelle

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14198 posée par M. Michel Mercier

    Evaluation libre des fonds de commerce

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13939 posée par M. Michel Mercier

    Accueil des handicapés dans les départements de Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06538 posée par M. Michel Mercier

    Coût d'accès à l'annuaire inversé pour les services d'urgence

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22839 posée par M. Michel Mercier

    Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22260 posée par M. Michel Mercier

    Campagne d'information sur le syndrome de l'enfant secoué

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21714 posée par M. Michel Mercier

    Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestations traiteurs

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06229 posée par M. Michel Mercier

    Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte