Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 06320 posée par M. Guy Robert

    CEE : extension de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes lait-viande

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01926 posée par M. Guy Robert

    Préoccupations des experts vérificateurs du centre de Limoges

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09812 posée par M. Guy Robert

    Fonctionnement des caisses d'allocations familiales en juillet

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07380 posée par M. Guy Robert

    Application de la loi sur la sous-traitance

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10752 posée par M. Guy Robert

    Conditions d'encadrement des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09785 posée par M. Guy Robert

    Dossier du Secours catholique relatif au droit à l'énergie

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00719 posée par M. Guy Robert

    Comptabilisation des congés à payer dans les établissements sanitaires et sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24146 posée par M. Guy Robert

    Reclassement des anciens combattants retraités

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20951 posée par M. Guy Robert

    Contrat de plan entre La Poste et l'Etat

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20952 posée par M. Guy Robert

    Retraite des chefs d'établissement de La Poste et des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte