Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 16747 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Sommet de Bruxelles: préoccupations des exploitants agricoles français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16748 posée par M. Pierre Vallon

    Marchés de remembrement ou d'aménagement foncier: préoccupations des entrepreneurs de travaux agricoles et ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16749 posée par M. Pierre Vallon

    Situation des entrepreneurs de travaux agricoles et ruraux

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0208G posée par M. Jean Arthuis

    Politique salariale dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0209G posée par M. Guy Male

    Incohérence de la politique budgétaire

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0481S posée par M. Edouard Le Jeune

    Diminution du pouvoir d'achat des retraités, veuves et invalides

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0489S posée par M. Jean Francou

    Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 16775 posée par M. Pierre Sicard

    Prêts aux jeunes ménages: attribution d'une dotation complémentaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte