Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 0467G posée par M. Alphonse Arzel

    Application de la loi littoral et révision des POS

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0445G posée par M. Marcel Daunay

    Consolidation des positions européennes dans les négociations du GATT

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0436G posée par M. Xavier de Villepin

    Conférence de Libreville

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0442G posée par M. Jacques Mossion

    Fonds de compensation de la TVA

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0417G posée par M. Jacques Machet

    Agro-industrie et avenir de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0425G posée par M. Louis De Catuelan

    Répartition des charges de financement des écoles publiques

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0428G posée par M. René Ballayer

    Maintien des bureaux de poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0401G posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du lycée de Tokyo

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0411G posée par M. Pierre Lacour

    Politique communautaire de la chasse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0407G posée par M. Paul Alduy

    Vagabondage et mendicité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte