Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

223 questions

  1. Question n° 09089 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Coût de la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09120 posée par M. Robert del Picchia

    La Marseillaise

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08944 posée par M. Georges Gruillot

    Conditions de la rentrée scolaire 2003

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08946 posée par M. Georges Gruillot

    Redoublements en cours préparatoire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08947 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Personnels enseignants exerçant à l'étranger : conditions de détachement

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09000 posée par M. Louis de Broissia

    Accompagnement des jeunes vers l'emploi

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09003 posée par M. Gérard Cornu

    Scolarisation des enfants du voyage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du primaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08928 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du secondaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08855 posée par M. Jacques Legendre

    Situation du lycée franco-afghan Isteqlal de Kaboul

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte