Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

238 questions

  1. Question n° 00029 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une section d'éducation physique et sportive au sein d'une école normale supérieure

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01194 posée par M. René Trégouët

    Incendie à l'université de Montpellier

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02805 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0053S posée par M. Bernard Fournier

    Retards récurrents des rectorats dans les paiements des traitements des enseignants

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03587 posée par M. Serge Mathieu

    Hommage à la mémoire d'Haroun Tazieff

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04544 posée par M. Georges Mouly

    Situation des enseignants des établissements privés sous contrat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04567 posée par M. Jean Louis Masson

    Emplois-jeunes pour l'encadrement informatique des lycées lorrains

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04570 posée par M. André Lardeux

    Montant de la subvention attribuée à la FESIC

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04586 posée par M. Philippe Richert

    Réforme des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04700 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation du ministère de l'éducation nationale aux journées nationales de lutte contre l'épilepsie

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte