Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 05792 posée par M. Michel Dagbert

    Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05998 posée par M. Olivier Paccaud

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06009 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation socio-économique des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06086 posée par Mme Laure Darcos

    Scolarisation des enfants handicapés dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06252 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06383 posée par Mme Pascale Bories

    Baisse de salaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06730 posée par M. Arnaud Bazin

    Manque d'auxiliaires de vie à l'occasion de la rentrée scolaire 2018-2019

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06756 posée par M. Éric Bocquet

    Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06834 posée par M. Roland Courteau

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06855 posée par Mme Françoise Cartron

    Enfants sans auxiliaire de vie scolaire à la rentrée 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible