Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

234 questions

  1. Question n° 02208 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Prise en charge des enfants en situation de handicap dans les écoles ordinaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02383 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Financement des unités localisées pour l'inclusion scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02387 posée par Mme Jocelyne Guidez

    Proposition de rendre l'autoroute A10 gratuite

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02432 posée par M. Rachel Mazuir

    Nouveau régime indemnitaire des enseignants dans le spécialisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0168S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation de l'autoroute A10 en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02663 posée par M. Henri Leroy

    Maintien du régime spécifique des classes ULIS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 03147 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'école Pajol

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03154 posée par M. Gérard Cornu

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03215 posée par Mme Vivette Lopez

    Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03232 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Moyens de compensation du handicap adaptés aux besoins des enfants et adultes concernés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible