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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal
Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal
Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04108 posée par M. Rachid Temal
Difficultés d'accès aux soins dans le Val d'Oise
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00768 posée par M. Rachid Temal
Avenir du service public de santé dans le Val d'Oise
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00797 posée par M. Rachid Temal
Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 21316 posée par M. Rachid Temal
Moyens concrets destinés à la profession de sage-femme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1661G posée par M. Rachid Temal
Situation sanitaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1532G posée par M. Rachid Temal
Situation sanitaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 17843 posée par M. Rachid Temal
Expérimentation du cannabis thérapeutique et publication du décret
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 15313 posée par M. Rachid Temal
Quorum des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence