Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 07743 posée par Mme Michèle André

    Conséquences des dysfonctionnements des panneaux photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07428 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Particuliers producteurs d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07228 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Risques d'incendie affectant des panneaux photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06897 posée par Mme Renée Nicoux

    Installations photovoltaïques défectueuses

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05390 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des particuliers producteurs d'électricité via le photovoltaïque et perspective pour la filière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03953 posée par M. Ambroise Dupont

    Difficultés des particuliers producteurs d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03960 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Installation photovoltaïque de particulier et contrat d'achat d'électricité EDF AOA

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03880 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Contrats dits S10-HES

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03910 posée par Mme Évelyne Didier

    Facturation de production d'énergie propre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03934 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des particuliers, non professionnels, producteurs d'électricité de puissance inférieure ou égale à 9 Kwc

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible