Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 03819 posée par M. Jean-François Husson

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03893 posée par Mme Natacha Bouchart

Avenir du régime additionnel de retraite des enseignants du privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/12/2012
Pertinence
Question n° 03894 posée par M. François Calvet

Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/12/2012
Pertinence
Question n° 03935 posée par M. Jean-Claude Merceron

Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2013
Pertinence
Question n° 03944 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Retraite des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2013
Pertinence
Question n° 04007 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/01/2013
Pertinence
Question n° 04317 posée par Mme Michelle Demessine

Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04365 posée par Mme Cécile Cukierman

Révision de la loi Censi

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04589 posée par M. Francis Delattre

Régime de retraite additionnel des enseignants du privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05008 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Respect des engagements pris par le Parlement en matière de régime additionnel de retraite pour les enseignants du privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/02/2013
Pertinence