Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 03332 posée par M. Antoine Lefèvre

    Régime additionnel de retraite des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03779 posée par M. Alain Dufaut

    Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03536 posée par M. Daniel Dubois

    Régime additionnel de retraite des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05143 posée par Mme Catherine Deroche

    Régime de retraite additionnelle de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06162 posée par M. Henri de Raincourt

    Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03795 posée par M. René Beaumont

    Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03894 posée par M. François Calvet

    Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05008 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Respect des engagements pris par le Parlement en matière de régime additionnel de retraite pour les enseignants du privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03819 posée par M. Jean-François Husson

    Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04007 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible