Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0378S posée par Mme Nicole Bricq

Développement et soutien des établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

25/12/2008
Pertinence
Question n° 05367 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Revalorisation de l'allocation adultes handicapés (AAH)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

07/08/2008
Pertinence
Question n° 04934 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation de l'entreprise adaptée Les Papillons Blancs du Haut-Rhin

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

26/06/2008
Pertinence
Question n° 04050 posée par M. Bernard Dussaut

Création d'un revenu d'existence pour les personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

17/04/2008
Pertinence
Question n° 03881 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir des établissements et services d'aides par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03934 posée par Mme Élisabeth Lamure

Ressources des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03771 posée par M. Philippe Madrelle

Devenir des établissements et services d'aides par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

20/03/2008
Pertinence
Question n° 0021S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Structures d'insertion professionnelle pour les personnes handicapées en Ile-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

02/08/2007
Pertinence
Question n° 00867 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Insertion des travailleurs handicapés et accès à l'AAH

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

19/07/2007
Pertinence