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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01105 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des agriculteurs exerçant une double activité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16579 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Réduction des obligations de service des contractuels de droit public exerçant dans les établissements d'enseignement agricole privés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence