Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

186 questions

  1. Question n° 16180 posée par M. Jean Cluzel

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16547 posée par M. Jean Cluzel

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16579 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Réduction des obligations de service des contractuels de droit public exerçant dans les établissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16684 posée par M. Michel Crucis

    Abandon du programme de missile nucléaire S 45

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16797 posée par M. Claude Saunier

    Création de places de CAT dans les Côtes-d'Armor

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16986 posée par M. Jacques Chaumont

    Documentalistes des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17021 posée par M. Jacques Mossion

    Enseignants des cycles courts de l'enseignement agricole privé sous contrat

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17969 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rachat par le groupe ATR de la firme de constructions aéronautiques De Havilland

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21038 posée par M. Jacques Machet

    Mise en place d'un casier viticole informatisé

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00321 posée par M. Jean Grandon

    Reconnaissance d'un diplôme d'Etat pour l'enseignement des instruments de musique de fanfares

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible