Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
67 questions
-
Question n° 16639 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Contrats emplois solidarité
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 16710 posée par M. Bernard Angels
Aide financière de l'AGEFIPH aux travailleurs malentendants
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 19185 posée par M. Paul Raoult
Situation des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 19579 posée par Mme Colette Mélot
Situation des seniors embauchés sous le dispositif des nouveaux contrats aidés
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 20594 posée par M. Guy Fischer
Situation des associations intermédiaires
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 20627 posée par M. Jean-Pierre Vial
Gel des crédits destinés à l'équipement des postes de travail des fonctionnaires handicapés
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 22893 posée par M. Jacques Blanc
Situation des ESAT
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 24107 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation des ESAT
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 24140 posée par M. Pierre Bordier
Adaptation des dispositions relatives à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés dans la FPT pour les métiers soumis à des conditions d'aptitude physique particulières
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 01105 posée par M. Jean Louis Masson
Obligations pesant sur les communes en matière d'emploi des personnes handicapées
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence