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Questions avec réponses

470 questions

1. Question n° 09582 posée par M. Éric Bocquet

   Mal-logement dans les Hauts-de-France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   28/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 07938 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés d'insertion professionnelle pour les personnes atteintes du syndrome d'Asperger ou de troubles autistiques en France

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07542 posée par M. Michel Canévet

   Prise en charge par le « 115 »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06914 posée par M. Jean Hingray

   Mesures gouvernementales pour une transition adaptée entre l'institut médico-éducatif et la vie adulte pour les personnes autistes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   25/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06064 posée par M. Philippe Mouiller

   Taux d'emploi des personnes en situation de handicap dans la fonction publique

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05510 posée par Mme Sylviane Noël

   Hausse des coûts de l'énergie pour les structures gestionnaires de logement accompagné

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   23/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 04412 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Soutien aux gestionnaires du secteur du logement accompagné

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   15/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 03207 posée par Mme Sylviane Noël

   Hausse des coûts de l'énergie pour les structures gestionnaires de logement accompagné

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   13/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 02217 posée par M. Thierry Cozic

   Non-reconduction des contrats « parcours emploi compétences »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   04/08/2022

   Pertinence

10. Question n° 00082 posée par M. Édouard Courtial

    Mécénat en faveur des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    07/07/2022

    Pertinence