Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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529 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

470 questions

Question n° 01970 posée par M. Jacques de Menou

Insertion professionnelle des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Fonction publique

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02008 posée par M. Edouard Le Jeune

Emploi des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Fonction publique

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02180 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide à la réinsertion sociale

Réponse du ministère : Travail

22/07/1993
Pertinence
Question n° 04463 posée par M. Alain Vasselle

Epargne des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/01/1994
Pertinence
Question n° 04474 posée par M. Gérard Larcher

Prise en charge des adolescents et adultes autistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/01/1994
Pertinence
Question n° 05173 posée par M. Marcel Vidal

Politique en matière d'accueil des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05186 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Accessibilité des villes et des équipements aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05246 posée par M. Edouard Le Jeune

Emploi des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Fonction publique

17/03/1994
Pertinence
Question n° 05338 posée par M. Alain Vasselle

Financement des centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/03/1994
Pertinence
Question n° 07371 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Utilisation des fonds collectés par l'Association nationale de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des handicapés

Réponse du ministère : Travail

28/07/1994
Pertinence