Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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562 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

502 questions

  1. Question n° 07447 posée par M. Jean Faure

    Association OPTHION

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08153 posée par M. Alain Vasselle

    Accès des fonctionnaires non-voyants au service documentaire

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08209 posée par M. Georges Gruillot

    Bilan de l'application de la loi en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08292 posée par M. Michel Souplet

    Accès des fonctionnaires non-voyants à la documentation administrative

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08622 posée par M. Gérard César

    Financement des centres sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08655 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Postes Fonds national jeunesse éducation populaire (FONJEP) dans les centres sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08713 posée par M. Philippe Madrelle

    Fonctionnement des centres sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08802 posée par M. Roger Rigaudière

    Insertion des handicapés dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08842 posée par M. Roland Courteau

    Insuffisance du nombre de postes FONJEP attribués aux centres sociaux associatifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08843 posée par M. Gérard Miquel

    Insuffisance des postes FONJEP attribués aux centres sociaux associatifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible