Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

  1. Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet

    Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22173 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Proposition de la Commission nationale des stupéfiants (CNS) de classer le Subutex comme produit stupéfiant

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06182 posée par M. Bernard Angels

    Pérennité des centres de lutte contre la toxicomanie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05555 posée par M. André Vézinhet

    Prise en charge des enfants et adultes handicapés dans le département de l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03705 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Ouverture des centres d'hébergement thérapeutiques aux toxicomanes d'un autre département

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 39411 posée par M. Michel Sergent

    Droit à l'école pour les enfants handicapés

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 33757 posée par M. Marcel Vidal

    Prise en charge des enfants autistes

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28443 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26034 posée par M. Jean-Guy Branger

    Accueil des handicapés et régionalisation des enveloppes budgétaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24296 posée par M. Daniel Bernardet

    Enfants handicapés : choix de l'établissement d'accueil par les parents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible