Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 03223 posée par M. Philippe François

Gestion des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1993
Pertinence
Question n° 06801 posée par M. Jacques Rocca Serra

Financement public des instituts et centres techniques agricoles

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

23/06/1994
Pertinence
Question n° 01155 posée par M. Pierre Lagourgue

Soutien de la filière géranium à la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1997
Pertinence
Question n° 08900 posée par M. Georges Gruillot

Diversification agricole : production céréalière pour les carburants type diester ou éthanol

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1998
Pertinence
Question n° 0242S posée par M. Gérard Bailly

Lutte contre les campagnols terrestres

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/05/2008
Pertinence
Question n° 05456 posée par M. André Vantomme

Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

04/09/2008
Pertinence
Question n° 06462 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/12/2008
Pertinence
Question n° 07819 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/03/2009
Pertinence
Question n° 0802S posée par M. Christian Demuynck

Organisation de la recherche sur les organismes génétiquement modifiés

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin

Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/02/2010
Pertinence