Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

174 questions

  1. Question n° 10511 posée par M. Paul Loridant

    Conséquences pour les collectivités locales du développement des nouvelles technologies dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10305 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation du site d'Aventis de Romainville

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09837 posée par M. Michel Sergent

    Situation des écoles maternelles dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09691 posée par Mme Gisèle Gautier

    Prise en charge des enfants dysphasiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09640 posée par M. Charles Gautier

    Prise en charge des enfants souffrant de troubles du langage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09472 posée par M. André Vantomme

    Enseignement secondaire des langues étrangères aux élèves déficients auditifs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08855 posée par M. Jacques Legendre

    Situation du lycée franco-afghan Isteqlal de Kaboul

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08715 posée par M. Serge Mathieu

    Situation juridique des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08484 posée par M. Serge Mathieu

    Port du voile islamique notamment à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08241 posée par M. André Trillard

    Amélioration de la prise en charge de la dyslexie et de la dysphasie des enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible