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Questions avec réponses

694 questions

1. Question n° 06434 posée par M. Bruno Belin

   Déshérence des drapeaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   20/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 0344G posée par M. Henri Cabanel

   Service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0563S posée par M. Max Brisson

   Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon

   Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0576S posée par M. Olivier Henno

   Automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée et impact sur le budget de la commune de Lambersart

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 06131 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Délocalisation du mémorial national de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06176 posée par M. Philippe Paul

   Indemnisation des astreintes du personnel civil du ministère des armées

   Réponse du Ministère des armées

   06/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06246 posée par M. Yves Détraigne

   Situation des anciens supplétifs de statut civil de droit commun

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   06/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0547S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Devenir des centres de loisirs sans les contrats d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    30/03/2023

    Pertinence