Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 1321G posée par Mme Claudine Lepage

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1306G posée par Mme Martine Filleul

    Position du Gouvernement relative à l'augmentation du temps de travail

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1295G posée par Mme Sabine Van Heghe

    Cotisation pour la retraite des salariés en chômage partiel

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1267G posée par M. Guillaume Gontard

    Conditions de travail des inspectrices et inspecteurs du travail pendant l'état d'urgence sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0943G posée par Mme Michelle Meunier

    Régime de l'assurance chômage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0634G posée par M. Martin Lévrier

    Négociations sur l'assurance-chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud

    Amiante

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0801G posée par M. Yves Daudigny

    Mutuelles santé - surcharge des hôpitaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0771G posée par M. Gilbert Barbier

    Scandales sanitaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0770G posée par Mme Élisabeth Lamure

    RTT à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible