Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6539 questions

  1. Question n° 02574 posée par M. Josselin de Rohan

    Cotisations URSSAF: majoration de retard pour oubli de bordereaux récapitulatifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04775 posée par M. André Duromea

    Transports: tarifs réduits pour les chômeurs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00057 posée par M. Guy Robert

    Abandon de l'horaire d'été

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00203 posée par M. Georges Treille

    Conséquences professionnelles de l'horaire d'été dans l'industrie hôtelière

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00231 posée par M. Louis Souvet

    Emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00477 posée par M. Roland Courteau

    Droits aux allocations familiales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00491 posée par Mme Paulette Fost

    Conflits entre les résidents et les dirigeants d'un foyer

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00497 posée par M. Lucien Neuwirth

    Employeurs associatifs : charges financières et administratives

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00498 posée par M. Gérard Larcher

    Mensualisation des retraites

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00524 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des handicapés mentaux

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible