Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

133 questions

Question n° 20551 posée par M. Jacques Oudin

Lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Travail

31/03/1992
Pertinence
Question n° 21013 posée par M. Charles de Cuttoli

Formation professionnelle : programme PAQUE

Réponse du ministère : Travail

30/04/1992
Pertinence
Question n° 21528 posée par M. Henri Bangou

Taux de chômage en Guadeloupe

Réponse du ministère : Travail

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21529 posée par M. Henri Bangou

Application des conventions collectives nationales dans les DOM

Réponse du ministère : Travail

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21543 posée par M. Michel Crucis

Politique familiale

Réponse du ministère : Travail

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21887 posée par M. Jacques Oudin

Lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Travail

02/07/1992
Pertinence
Question n° 06164 posée par M. Pierre Lagourgue

Ile de la Réunion : absence de service spécifique d'études et de statistiques en matière de travail, d'emploi et de formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

12/05/1994
Pertinence
Question n° 07373 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Modernisation des services intervenant dans le monde du travail

Réponse du ministère : Travail

28/07/1994
Pertinence
Question n° 08221 posée par M. Yann Gaillard

Mesures pour l'emploi et l'insertion dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Travail

27/10/1994
Pertinence
Question n° 09032 posée par M. Pierre Lagourgue

Application du chèque-service dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Travail

15/12/1994
Pertinence