Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

133 questions

Question n° 01467 posée par M. François Bonhomme

Contrats aidés dans le secteur sanitaire

Réponse du Ministère du travail

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01551 posée par M. Ladislas Poniatowski

Contrats aidés dans les associations sportives

Réponse du Ministère du travail

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01555 posée par M. Daniel Gremillet

Conséquences de la remise en cause des contrats aidés pour les collectivités territoriales et les associations

Réponse du Ministère du travail

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01611 posée par M. Philippe Madrelle

Maintien des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01620 posée par M. Cyril Pellevat

Baisse des contrats aidés dans le secteur médico-social

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01621 posée par M. Olivier Cigolotti

Suppression des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01624 posée par Mme Gisèle Jourda

Conséquences de la suppression des emplois aidés pour les régies de quartier

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01626 posée par M. Jean-Luc Fichet

Suppression des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01632 posée par Mme Gisèle Jourda

Conséquences de la suppression des emplois aidés au regard de l'engagement des collectivités

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01674 posée par M. Daniel Dubois

Conséquences de la baisse brutale du nombre de contrats aidés par l'État

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence