Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1008 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

860 questions

  1. Question n° 05407 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Accueil et encadrement des jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07110 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés de recrutement dans la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07606 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de places dans les crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12773 posée par M. Pierre Vallon

    Politique d'accueil de la petite enfance

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06533 posée par M. Philippe Mouiller

    Accueil et accompagnement des enfants en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04820 posée par M. Pierre Vallon

    Equipements en faveur de la petite enfance: participation aux frais de l'Etat

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05738 posée par Mme Marie Mercier

    Création de places d'accueil supplémentaires en crèche

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08999 posée par M. Pierre Vallon

    Accueil de la petite enfance

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06286 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Inquiétudes et difficultés des crèches associatives

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0211S posée par Mme Colette Mélot

    Situation de l'accueil de la petite enfance

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne