Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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557 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

515 questions

  1. Question n° 05241 posée par M. Emmanuel Capus

    Départ à la retraite des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05299 posée par M. Jean-François Husson

    Déficit d'enseignants dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05316 posée par M. Guillaume Gontard

    Baisse des heures d'enseignement dans les collèges isérois menaçant l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0238G posée par M. Stéphane Piednoir

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05219 posée par M. Hervé Maurey

    Problématique de recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05018 posée par Mme Marie Mercier

    Injustice relative aux échelons dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04670 posée par M. Jean-Jacques Panunzi

    Concours interne de conseiller principal d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04649 posée par M. Mathieu Darnaud

    Bonification spéciale du barème de l'éducation nationale pour le mandat d'élu municipal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0283S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation des conseillers pédagogiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03943 posée par M. Jacques Grosperrin

    Mise en oeuvre de la note d'alerte du conseil scientifique de l'éducation nationale sur l'enseignement de la lecture en cours préparatoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible