Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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294 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

266 questions

  1. Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02033 posée par M. Dominique Bailly

    Dispositifs d'aide au logement pour les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01833 posée par Mme Dominique Gillot

    Statut des assistants des enseignants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01760 posée par M. Robert Tropeano

    Carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud

    Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01512 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement de l'occitan à l'école primaire dans l'académie de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01513 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement de l'occitan au niveau du secondaire dans l'académie de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01517 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des enseignants d'occitan-langue d'oc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01536 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de l'allemand dans le département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

    Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible