Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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294 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

266 questions

  1. Question n° 21353 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Réforme de la formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21135 posée par M. Philippe Marini

    Projet de réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21165 posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21209 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21215 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21235 posée par M. Philippe Bas

    Reconnaissance du grade de master pour la formation en orthophonie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21004 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21075 posée par M. Yves Chastan

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21100 posée par M. Marc Massion

    Reconnaissance du grade de master pour les orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1476S posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Augmentation du nombre d'enfants en grande difficulté

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible