Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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294 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

266 questions

  1. Question n° 05715 posée par M. Marcel Rainaud

    Programme d'enseignement de la biologie et géologie au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation du GrAMS Loire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05502 posée par M. François-Noël Buffet

    Difficultés de mise en oeuvre des programmes en cycle terminal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05553 posée par M. Robert Tropeano

    Difficulté de mise en oeuvre de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05334 posée par M. Antoine Lefèvre

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05346 posée par M. Michel Doublet

    Programme d'enseignement de la biologie et géologie au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05364 posée par M. Yves Daudigny

    Développement de l'enseignement scientifique expérimental dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05412 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Apprentissage au lycée des sciences de la vie de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05439 posée par Mme Caroline Cayeux

    Difficultés de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible