Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 16365 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Risque de disparition du Théâtre de l'Ouest Parisien

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14650 posée par M. Cyril Pellevat

    Conséquences de la baisse de l'euro par rapport au franc suisse et augmentation des taux d'intérêt des prêts dits « toxiques »

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04963 posée par M. Roland Courteau

    Psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0279S posée par M. Jean-Claude Carle

    Statut social des formateurs occasionnels

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03627 posée par M. Vincent Éblé

    Exonération du supplément de loyer de solidarité entre deux programmes locaux d'habitat

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14646 posée par Mme Christiane Demontès

    Ouverture du nouveau site des Archives nationales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09475 posée par Mme Samia Ghali

    Délai de validité de l'examen professionnel d'intégration des secrétaires de mairie dans le cadre des attachés territoriaux

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06480 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Avenir de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0307S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Services des pistes et statut des pisteurs secouristes

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25084 posée par M. Georges Mouly

    Situation des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible