Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2537 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2082 questions

  1. Question n° 05814 posée par M. Lionel Cherrier

    Français des territoires d'outre-mer: réduction du prix des voyages pour les personnes de condition modeste

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01176 posée par M. Lionel Cherrier

    Territoires d'outre-mer: application d'une convention

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01175 posée par M. Lionel Cherrier

    Territoires d'outre-mer: recensement

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00300 posée par M. Louis Virapoulle

    Situation de fonctionnaires et politique sociale dans les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00296 posée par M. Jacques Mossion

    Investissements publics et amélioration de la situation économique dans les Départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00080 posée par M. René Jager

    Politique pour le progrès économique et social des départements et territoires d'Outre-Mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0164G posée par M. Henri Bangou

    Conséquences de l'acte unique européen pour les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0019A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transports aériens entre la métropole et les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15390 posée par M. Daniel Millaud

    Elections européennes: droit de vote des territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 19630 posée par M. Roger Lise

    Conditions d'attribution de l'allocation-logement dans les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte