Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2537 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2082 questions

  1. Question n° 26785 posée par M. Marcel Gargar

    Guadeloupe: montant de subventions

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26786 posée par M. Marcel Gargar

    Guadeloupe: importations et exportations

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26787 posée par M. Marcel Gargar

    Guadeloupe: montant des bénéfices des sociétés

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26788 posée par M. Marcel Gargar

    Guadeloupe: budget

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26789 posée par M. Marcel Gargar

    Guadeloupe: opérations financières de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26790 posée par M. Marcel Gargar

    Guadeloupe: rentes et pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26791 posée par M. Marcel Gargar

    Guadeloupe-Métropole: mouvements de capitaux

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00078 posée par M. Edmond Valcin

    Politique agricole dans les départements d'Outre-Mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00080 posée par M. René Jager

    Politique pour le progrès économique et social des départements et territoires d'Outre-Mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 00082 posée par M. Louis Virapoulle

    Mesures nouvelles en faveur du développement du département de la Réunion

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne