Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2537 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2082 questions

  1. Question n° 00295 posée par M. Daniel Millaud

    Mesures à prendre pour la, création d'emplois en Polynésie française

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00296 posée par M. Jacques Mossion

    Investissements publics et amélioration de la situation économique dans les Départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00297 posée par M. René Jager

    Amélioration de la situation économique et sociale des DOM et TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00298 posée par M. Joseph Yvon

    Conclusions de la conférence de la mer, de Nouméa

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00299 posée par M. Marcel Henry

    Place de Mayotte au sein de la République

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00300 posée par M. Louis Virapoulle

    Situation de fonctionnaires et politique sociale dans les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02600 posée par M. Gilbert Belin

    Cérémonie de jumelage de Cayenne et de Thies

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 32046 posée par M. Claude Fuzier

    Antilles-Guyane: situation des bibliothèques et centres de documentation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 32052 posée par M. Jacques Henriet

    Ile de Clipperton: recherche de pétrole

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  10. Question n° 32211 posée par M. Lionel Cherrier

    Nouvelle-Calédonie: régime d'épargne-logement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne