Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2537 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2082 questions

  1. Question n° 32644 posée par Mme Cécile Goldet

    Nouvelle Calédonie: situation

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  2. Question n° 32706 posée par M. Pierre Vallon

    Nouvelle Calédonie: réforme foncière

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 32771 posée par M. Charles de Cuttoli

    Agents de coopération originaires des DOM-TOM: concessions gratuites de passage

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32774 posée par Mme Rolande Perlican

    Ile de la Réunion: conséquences du passage du cyclone "Hyacinthe"

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 33284 posée par M. Marcel Gargar

    Comités économiques et sociaux: composition

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 33515 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Agents de l'administration condominiale des Nouvelles-Hébrides: reclassement

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 33637 posée par M. Daniel Millaud

    Association des TOM à la CEE: compensation de leur régime douanier

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 33781 posée par M. Jacques Bialski

    Produits métallurgiques : taxation

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 34578 posée par M. Lionel Cherrier

    Enseignement privé: cas du personnel exerçant dans les territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 00418 posée par M. Pierre Vallon

    Tourisme en métropole et dans les départements et territoire d'outre-mer

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte