Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2537 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2082 questions

Question n° 35230 posée par M. Marcel Gargar

Guadeloupe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

01/10/1980
Pertinence
Question n° 35236 posée par M. Claude Fuzier

Cyclone Allen à la Martinique: modalités de l'aide des pouvoirs publics

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

01/10/1980
Pertinence
Question n° 00038 posée par M. Claude Fuzier

Réunion de la conférence interrégionale

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

08/10/1980
Pertinence
Question n° 00039 posée par M. Claude Fuzier

Création éventuelle d'un lycée international à la Guadeloupe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

08/10/1980
Pertinence
Question n° 90016 posée par M. Louis Virapoulle

La Réunion: indemnisation des planteurs sinistrés

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

10/10/1980
Pertinence
Question n° 00266 posée par M. Lionel Cherrier

Nouvelle-Calédonie: validation pour la retraite des services accomplis en Algérie

Réponse du ministère : Santé

29/10/1980
Pertinence
Question n° 00267 posée par M. Lionel Cherrier

Retraités domiciliés en Nouvelle-Calédonie: prélèvements pour l'assurance-maladie

Réponse du ministère : Santé

29/10/1980
Pertinence
Question n° 00325 posée par M. Lionel Cherrier

Nouvelle-Calédonie: reconnaissance des "annexes de LEP"

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1980
Pertinence
Question n° 00659 posée par Mme Rolande Perlican

Retraités de la Guadeloupe: indemnité de vie chère

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

14/11/1980
Pertinence
Question n° 00857 posée par M. Claude Fuzier

Versement des prestations sociales des pêcheurs des Antilles-Guyane

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

21/11/1980
Pertinence