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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 09578 posée par M. Jacques Le Nay

   Capacités d'analyse et de pilotage du ministère en matière d'externalisation

   Réponse du Ministère des armées

   21/03/2019
2. Question n° 11077 posée par Mme Corinne Imbert

   Fragilisation des aides financières accordées aux anciens combattants et aux veuves d'anciens combattants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   27/06/2019
3. Question n° 11936 posée par M. Loïc Hervé

   Remise en cause des droits du monde combattant

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   01/08/2019
4. Question n° 11972 posée par M. Gérard Longuet

   Droits des anciens combattants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   08/08/2019
5. Question n° 13479 posée par M. Pascal Allizard

   Situation de l'office national d'études et de recherches aérospatiales

   Réponse du Ministère des armées

   12/12/2019
6. Question n° 14420 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

   Abaissement du plancher aérien

   Réponse du Ministère des armées

   20/02/2020
7. Question n° 14487 posée par M. Pascal Allizard

   Protection des pépites industrielles du secteur de la défense

   Réponse du Ministère des armées

   27/02/2020
8. Question n° 15936 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Besoins de financements des entreprises du secteur de la défense

   Réponse du Ministère des armées

   07/05/2020
9. Question n° 16492 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Bilan inquiétant pour la gestion des stocks militaires

   Réponse du Ministère des armées

   04/06/2020
10. Question n° 17303 posée par Mme Catherine Dumas

    Pérennité des réductions d'impôt accordées aux anciens combattants et aux victimes de guerre ou leurs proches

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    16/07/2020