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605 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
522 questions
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Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 20188 posée par M. Yves Chastan
Disparition de l'aide administrative aux directeurs d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19992 posée par M. Richard Yung
Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 19859 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19860 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Suppressions de postes d'emploi vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19861 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Prévention de la pratique des jeux dangereux par les scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19720 posée par M. Jacques Gillot
Avenir du collège Joseph Pitat de Basse-Terre en Guadeloupe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19734 posée par Mme Françoise Laborde
Dégradation du service public de l'enseignement en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19342 posée par Mme Michèle André
Responsabilité de l'éducation nationale dans les contentieux de fins de contrats d'employés de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 19360 posée par M. Simon Sutour
Statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative