Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 22534 posée par M. Francis Grignon

    Projet de réforme du baccalauréat sciences et technologies de laboratoire (STL)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 22540 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Enseignement de la biotechnologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 22557 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Projet de réforme de la filière STL

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 22822 posée par M. Jean-François Voguet

    Consolidation de la filière STL-BGB

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 22885 posée par Mme Annie David

    Réforme du baccalauréat sciences et techniques de laboratoire (STL)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 22936 posée par M. André Vantomme

    Projet de réforme du baccalauréat STL

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 22954 posée par M. Benoît Huré

    Projet de rénovation du programme de baccalauréat technologique STAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 25427 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Précarité de l'emploi dans l'enseignement professionnel et l'enseignement spécialisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 01178 posée par M. Jean Louis Masson

    Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 02173 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Carence de PLP et certifiés en génie civil dans les lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale