Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 22532 posée par M. Hugues Saury

    Conditions d'obtention du baccalauréat pour les élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 18528 posée par M. Hugues Saury

    Versement de la prime exceptionnelle relative à la Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 18337 posée par M. Hugues Saury

    Autorisation de départ en classe de découverte

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 17701 posée par M. Hugues Saury

    Dispositif de garde des enfants en cas de fermeture de classe ou d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 16766 posée par M. Hugues Saury

    Dépenses engagées par les communes lors de la réouverture des écoles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  6. Question n° 14844 posée par M. Hugues Saury

    Protection des personnels enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports