Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

206 questions

  1. Question n° 2219G posée par M. Gérard Lahellec

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 2226G posée par M. Max Brisson

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 2233G posée par M. Yves Bouloux

    Protocole sanitaire dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 2213G posée par M. Arnaud de Belenet

    Accueil des écoliers d'enseignants non remplacés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 24445 posée par M. Fabien Genet

    Mise en place du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement artistiques publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 23905 posée par M. Yves Détraigne

    Impact de la Covid-19 sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 23841 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Modalités d'organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 23622 posée par M. Yves Détraigne

    Droit à l'instruction et visa

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  10. Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères