Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

183 questions

  1. Question n° 26333 posée par Mme Véronique Guillotin

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 22960 posée par Mme Véronique Guillotin

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 22391 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 17998 posée par M. Bernard Bonne

    Baisse de la subvention de l'institut coopératif de l'école moderne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 17972 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Personnels de l'éducation nationale en détachement pédagogique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 10151 posée par Mme Céline Brulin

    Retrait de postes à l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 01182 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Devenir du centre d'apprentis d'Auteuil d'Audaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 19052 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations et gestion du périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 17720 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations et gestion du périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 0279C posée par Mme Françoise Cartron

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche