Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

116 questions

  1. Question n° 26981 posée par M. Fabien Gay

    Exigence, valorisation et qualité de la formation aux métiers de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 26297 posée par M. Alain Marc

    Filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 24802 posée par Mme Agnès Canayer

    Taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  5. Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 23055 posée par Mme Agnès Canayer

    Taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  7. Question n° 23086 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation du groupement d'établissement de l'académie de Poitiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 22485 posée par M. Fabien Genet

    Conséquences de la réforme de la formation professionnelle sur les centres de formation d'apprentis du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  9. Question n° 22351 posée par Mme Céline Brulin

    Organisation des examens et du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 22436 posée par M. Sebastien Pla

    Conséquences de la réforme de la formation professionnelle des apprentis du Bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion