Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 26275 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Question n° 25151 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/10/2021
Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne

Discrimination relative au handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

22/04/2021
Question n° 18830 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge des élèves en situation de handicap sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/11/2020
Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Question n° 06772 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/09/2018
Question n° 05025 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne

Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/03/2013
Question n° 13964 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des "emplois vie scolaire"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/06/2010